Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur le site web d’ATHMOSPHERE. En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.

  1. Acceptation des conditions
    • En utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez aucune partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site web.
    • ATHMOSPHERE se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions générales.
  2. Services offerts
    • ATHMOSPHERE fournit des services de conception architecturale et de conseil. Les détails de ces services sont disponibles sur le site web.
    • Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre tout service à tout moment et sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, suspension ou interruption des services.
  3. Propriété intellectuelle
    • Tout le contenu de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété d’ATHMOSPHERE ou de ses concédants de licence et est protégé par le droit d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle.
    • Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu de ce site web sans notre consentement écrit préalable.
  4. Conduite de l’utilisateur
    • Vous acceptez d’utiliser ce site web uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne viole pas les droits, ne restreint pas ou n’empêche pas l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre personne.
    • Vous ne devez pas utiliser ce site web pour transmettre des virus, des logiciels malveillants ou tout autre code nuisible, ou pour vous engager dans toute activité susceptible d’endommager, de désactiver ou d’altérer le site web ou nos systèmes.
  5. Exclusion de garantie
    • Ce site web est fourni « en l’état » et « selon la disponibilité ». ATHMOSPHERE ne fait aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement de ce site web ou aux informations, contenus, éléments ou produits inclus sur ce site web.
    • Dans toute la mesure permise par la loi applicable, ATHMOSPHERE décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier.
  6. Limitation de responsabilité
    • ATHMOSPHERE ne sera pas responsable de tout dommage de quelque nature que ce soit découlant de l’utilisation de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs.
    • En aucun cas, la responsabilité totale d’ATHMOSPHERE envers vous pour tous les dommages, pertes et causes d’action ne dépassera le montant que vous avez payé, le cas échéant, pour accéder à ce site web.
  7. Indemnisation
    • Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité ATHMOSPHERE, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents et concédants de licence contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte ou dépense, y compris les honoraires et frais d’avocat raisonnables, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à votre utilisation de ce site web ou à votre violation des présentes conditions générales.
  8. Droit applicable
    • Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de la juridiction dans laquelle ATHMOSPHERE est établie, sans égard à ses principes de conflit de lois.
  9. Coordonnées